Sur la route, il arrive des fois où tout le monde doit céder le passage et laisser passer certains types de véhicules. Ce sont des voitures prioritaires. Quand ils envoient des signaux lumineux ou sonores ou les deux en même temps, il faut s’écarter et leur faciliter la circulation. Il existe en réalité deux catégories de véhicules qui ont le droit de demander de progresser sans gêne. Ce sont les véhicules d’intérêt général jouissant de facilités de passage et les véhicules d’intérêt général prioritaires dont une ambulance du 91. Chacune de ces catégories a ses propres caractéristiques.
Les véhicules d’intérêt général qui bénéficient d’une facilité de passage
Les véhicules d’intérêt général bénéficiant d’une facilité de passage sont non prioritaires. Une ambulance du 91qui assure le transport d’un malade d’un endroit à un autrene fait pas partie de cette catégorie. Ce sont plutôt les voitures d’intervention EDF-GDF, les véhicules qui assurent le transport d’organes et de sang, les véhicules de salage et les transports de fonds de la banque de France. Ces véhicules ont le droit de passer sans que l’on vienne les bloquer inutilement bien qu’il n’y a aucune obligation légale qui impose qu’il faut leur céder le passage. C’est en quelque sorte une preuve de bon sens que les personnes qui circulent doivent faire.
Il faut noter également que les voitures diplomatiques, présidentielles ou ministérielles n’ont pas besoin d’être priorisées bien qu’elles aient un gyrophare. Aucune obligation morale ou légale ne leur donne le droit d’avoir une facilité de passage. En général, ces voitures sont pourtant priorisées par les usagers de la voie publique par respect ou tout simplement par bonne foi.
Les véhicules d’intérêt général prioritaires
Plusieurs types de véhicules entrent dans la liste des véhicules d’intérêt général prioritaires. Ce sont les véhicules de police nationale ou municipale, les pompiers, les douanes, les véhicules de gendarmerie, les véhicules d’intervention des unités mobiles hospitalières dont une ambulance du 91 ou encore les voitures qui assurent le déplacement ou le transfert de détenus.
Pour avoir un droit de passe, ces véhicules doivent se servir d’un feu bleu clignotant et d’une sirène deux tons en simultanéité. Ces deux signaux indiquent qu’il y a urgence. Ils peuvent assurer le transport d’une personne qui doit être emmenée en urgence dans un centre hospitalier, aller sauver un incendie ou une personne en danger, assurer le déplacement d’une personne qui a besoin de protection particulière, etc. Ce sont les différents véhicules qui ont le droit d’enfreindre les règles du code de la route. Il faut tout de même que leur passage forcé soit justifié par l’urgence et qu’ils ne mettent pas en danger la sécurité des autres personnes qui utilisent la voie publique.
Dans la liste des voitures à prioriser, il y aussi tous les véhicules escortés par une unité de la force de l’ordre (gendarmerie ou la police). Jusqu’à ce que la période de l’escorte s’estompe, et cela quel que soit le type de véhicule fait l’objet de l’escorte, personne n’a le droit de bloquer le passage.
Comportement à adopter
Sur la route, que ce soit une voie publique ou bien une voie privée, quand on entend un véhicule prioritaire s’approcher, la première chose à faire est la réduction de vitesse. Il faut ensuite s’arrêter et écarter le passage.
Dans la mesure du possible, il faut dégager la route afin de permettre aux unités d’intervention (le pompier, l’ambulance du 91, etc. qui va aller sauver une vie en danger) de se faire un chemin. Dans le cas où frayer un passage est impossible, le conducteur doit poursuivre la route et avancer jusqu’à ce qu’il trouve un coin pour se stopper. A ce moment-là, il a le droit de monter sur le trottoir ou sur un endroit réservé aux piétons. Il doit tout de même faire attention pour ne pas mettre en danger les passants. Il est même possible à ce moment de griller un feu rouge tout en faisant très attention si la voiture d’intervention est bloquée. Si l’on se fait flasher par un radar, aucun retrait de points sur le permis ne sera fait car la photo prise par le radar justifiera la situation d’urgence.
Dans le cas où un conducteur refuse de laisser passer un véhicule d’intervention, cela est considéré comme un manquement à la règlementation mise en vigueur. Un article de loi prévoit le paiement d’une amende qui est l’équivalent d’une contravention de quatrième classe soit de 90 à 135 euros. Cela implique également le retrait de 4 points sur le permis de conduire.
Si jamais, un simple conducteur se heurte avec un véhicule prioritaire, ce dernier n’est pas toujours favorisé bien qu’il soit une unité d’intervention d’urgence. Les agents de la loi dont le juge étudient d’abord le cas. L’utilisation des signaux sonores et lumineux est d’abord étudiée et vérifiée. Il faut que cela respecte les conditions de temps et de lieu qui permettent aux autres usagers de la route d’être correctement mis au courant de l’arrivée du véhicule à prioriser et de le laisser passer.
Une ambulance privée est-elle prioritaire ?
Une ambulance du 91 est considérée comme une voiture non prioritaire. C’est toujours le cas si elle circule sans la demande du SAMU ou d’une unité particulière d’intervention d’urgence. Cependant, elle est en temps normal un des véhicules qui peuvent bénéficier d’un droit à la facilité de passage. Il arrive quand même où elle doit être priorisée. Dans le code de la route, il y a une précision qui indique que lorsqu’une voiture d’un ambulancier privé est sollicitée pour une aide médicale d’urgence, elle doit avoir la priorité. C’est le cas si elle est recommandée pour assurer le transport d’une personne malade, le transport d’une personne âgée qui est doit être transférée en urgence dans un centre d’accueil, le transport de matériels médicaux qui doivent arrivés au plus vite possible dans un lieu précis, et bien d’autres circonstances.
Ainsi, suite à une demande du SAMU, l’ambulance privée devient automatiquement un véhicule d’intérêt général donc à privilégier sur la route.
